Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERMINE SHOP
KERVEGANT Patrick

Numéro de dépôt :
92444583
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque L'HERMINE SHOP

Déposée le 27 novembre 1992 par KERVEGANT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « L'HERMINE SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est KERVEGANT Patrick, domicilié(e) Kéralbry, 56950 CRACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES D'ARMORIQUE CABINET J.C. MERLE ET ASSOCIES - France.

La marque L'HERMINE SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERMINE SHOP est expirée depuis le 27 novembre 2002.

KERVEGANT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMINE


KERVEGANT Patrick - Kéralbry, 56950 CRACH - France


LES JURISTES D'ARMORIQUE CABINET J.C. MERLE ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Photographies, clichés Vêtements, chaussures et chapellerie Dentelles et broderies Plats régionaux et soupes à base de viande, poisson, fruits de mer, algues volailles, gibiers, conserves fermières de fruits et légumes; gelées, confitures de fruits et au lait; lait et produits laitiers; Pâtisseries régionales, chocolats, pâtes de fruits, miel Bières, boissons de fruits et jus de fruits Cidre fermier, chouchen, alcools bretons, cidre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.